La Cour de cassation réhabilite le capitaine Dreyfus : 12 juillet 1906
de Jean-Denis Bredin Service interministériel des Archives de France du ministère de la Culture et de la Communication, 2006, [4p.] En ligne : http://www.archivesdefrance.culture.gouv.fr/action-culturelle/celebrations-nationales/2006/vie-politique-et-institutions/la-cour-de-cassation-rehabilite-le-capitaine-dreyfus Présentation de la procédure qui débouche sur la réhabilitation du capitaine Dreyfus. La grâce accordée par le président Loubet en 1899 ne suffit pas à Dreyfus qui n'accepte pas d'être une seconde fois déclaré coupable. La requête en révision déposée en 1903 est déclarée recevable en 1904. En juillet 1906, la Cour de cassation rend l'arrêt annulant la décision de 1894 et réhabilite Dreyfus. Ce dernier est réintégré dans l'armée avec le grade de commandant. |
Bredin Jean-Denis.
La Cour de cassation réhabilite le capitaine Dreyfus : 12 juillet 1906.
Service interministériel des Archives de France du ministère de la Culture et de la Communication, 2006, [4p.].
Disponible sur : <http://www.archivesdefrance.culture.gouv.fr/action-culturelle/celebrations-nationales/2006/vie-politique-et-institutions/la-cour-de-cassation-rehabilite-le-capitaine-dreyfus>, consulté le :
Mémodocnet
Titre : | La Cour de cassation réhabilite le capitaine Dreyfus : 12 juillet 1906 |
Auteurs : | Jean-Denis Bredin, Auteur |
Type de document : | document électronique |
Editeur : | Service interministériel des Archives de France du ministère de la Culture et de la Communication, 2006 |
Format : | [4p.] / Web |
Langues: | Français |
Descripteurs : | affaire Dreyfus |
Résumé : | Présentation de la procédure qui débouche sur la réhabilitation du capitaine Dreyfus. La grâce accordée par le président Loubet en 1899 ne suffit pas à Dreyfus qui n'accepte pas d'être une seconde fois déclaré coupable. La requête en révision déposée en 1903 est déclarée recevable en 1904. En juillet 1906, la Cour de cassation rend l'arrêt annulant la décision de 1894 et réhabilite Dreyfus. Ce dernier est réintégré dans l'armée avec le grade de commandant. |
Nature du document : | documentaire |
Genre : | Documentaire |
En ligne : | http://www.archivesdefrance.culture.gouv.fr/action-culturelle/celebrations-nationales/2006/vie-politique-et-institutions/la-cour-de-cassation-rehabilite-le-capitaine-dreyfus |